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Nivillac Cap Avenir
Cap sur 2020

Site associatif de soutien des élus de la liste "Nivillac Nouveau Cap". Espace qui permet de rendre compte de leurs expériences dans la vie de la commune et de promouvoir de nouvelles idées.

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Article mis en ligne le 10 décembre 2015

par Groupe NNC
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Le lundi 14 décembre 2015, à 20h30.

Principaux points à l’ordre du jour :

 URBANISME

  • PLU : bilan de la concertation et arrêt du futur PLU communal par le conseil municipal

 FINANCES

  • Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
  • Décisions modificatives
  • Clôture des budgets annexes lotissements
  • Appel d’offres contrats d’assurances
  • Tarifs de location 2016 services et locaux communaux
  • Tarifs cantine scolaire et accueil de loisirs 2016

 OPÉRATIONS FONCIÈRES

  • Vente du bâtiment de l’ancienne Agence postale

 ASSAINISSEMENT COLLECTIF

  • Participation au financement de l’assainissement 2016
  • Surtaxe assainissement 2016
  • Travaux d’amélioration de la station d’épuration

 AFFAIRES SCOLAIRES

  • Convention avec les communes limitrophes pour les élèves extérieurs, scolarisés dans les écoles primaires communales

 CULTURE

  • Remboursement des frais de déplacement des bénévoles
  • Compte-rendu de la commission culture du 4/11/2015

 VOIRIE

  • Compte-rendu de la commission voirie du 9/11/2015

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