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Nivillac Cap Avenir
Cap sur 2020

Site associatif de soutien des élus de la liste "Nivillac Nouveau Cap". Espace qui permet de rendre compte de leurs expériences dans la vie de la commune et de promouvoir de nouvelles idées.

PRINCIPAUX POINTS À L’ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12
Article mis en ligne le 12 décembre 2014

par Groupe NNC
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Lundi 15 décembre à 20h. Nouvelle mairie.

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 3/11/2014
  • Contentieux "groupe froid" supérette.

FINANCES :

  • Décisions modificatives
  • Fixation des tarifs communaux 2015 du Forum, de la bibliothèque et de la médiathèque
  • Fixation de la surtaxe assainissement collectif pour 2015

ASSAINISSEMENT COLLECTIF

  • Fixation de la surtaxe assainissement collectif
  • Fixation de la participation à l’assainissement collectif (PAC)

URBANISME : Délibération modificative relative au lancement de la procédure du PLU

AFFAIRES SCOLAIRES :

  • Désignation des représentants de la commune dans les organes de gestion des école privées
  • Demande de subvention pour l’enseignement musical à l’Ecole privée St Michel de La Roche Bernard

PERSONNEL COMMUNAL :

  • Convention de reprise du compte épargne temps de Mme Monique Travers, remplaçant Frédéric Vasse
  • Création d’un contrat emploi d’avenir au service Espaces verts
  • Remboursement des frais de déplacements professionnels des agents communaux

BIBLIOTHÈQUE/MÉDIATHÈQUE

  • Convention avec le CCFD
  • Fixation des horaires d’ouverture au public et tarifs de la future médiathèque

Évènements à venir

Pas d'évènements à venir


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avec le squelette ESCAL-V3
Version : 3.87.59
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