Bandeau
Nivillac Cap Avenir
Cap sur 2020

Site associatif de soutien des élus de la liste "Nivillac Nouveau Cap". Espace qui permet de rendre compte de leurs expériences dans la vie de la commune et de promouvoir de nouvelles idées.

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Article mis en ligne le 14 décembre 2019

par Groupe NNC
logo imprimer
Enregistrer au format PDF

LE LUNDI 16 DÉCEMBRE À 20 H

POINTS À L’ORDRE DU JOUR :

INTERCOMMUNALITÉ
1- ARC SUD BRETAGNE - Service public d’assainissement non collectif – Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) – Année 2018
2- COMMUNES DE LA ROCHE-BERNARD / NIVILLAC / ST DOLAY - Police pluri-communale « Sud-Vilaine » – Convention de mutualisation
3- COMMUNES DE LA ROCHE-BERNARD / NIVILLAC / ST DOLAY - Police pluri-communale « Sud-Vilaine » – Autorisations relatives à l’armement
4- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PORT DE FOLLEUX - Entrée au capital de la SPL
« Compagnie des Ports du Morbihan » par transfert des actions détenues
5- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PORT DE FOLLEUX - Modalités de liquidation et répartition du solde de trésorerie

FINANCES
6- Budget principal : Décision Modificative (DM) n°1
7- Budget annexe supérette : Subvention d’équilibre
8- Budgets 2020 : Autorisation d’engager des dépenses d’investissement dans la limite de 25 % des montants votés pour l’année 2019 avant le vote des budgets primitifs 2020
9- Fixation des divers tarifs municipaux pour l’année 2020
10- Fixation de la Participation à l’Assainissement Collectif (PAC) pour 2020
11- Fixation de la surtaxe assainissement collectif pour 2020
12- Construction d’un groupe scolaire - Demandes de subventions pour la deuxième tranche des travaux

URBANISME
13- Prise de possession d’immeubles sans maître - Immeubles cadastrés section AB n° 19 au bourg de Nivillac, section ZC n° 165, 168, 169 au lieu-dit « La Grée de Cassan » et section YC n° 44 au lieu-dit
« Le Boizeul ».

INFORMATIONS MUNICIPALES
14- Démission de Madame Claire-Lise PERRONNEAU-SEIGNARD pour raisons personnelles
15- Recours BERTREL / VALLEE – Compte-rendu du jugement du juge de l’expropriation en date du 20 novembre 2019
16- CABINET CONSULTASUR – Assistance à la mise en concurrence des contrats d’assurance souscrits au 1er janvier 2016 qui arriveront à échéance fin 2020.
17- Recrutement du futur Directeur des Services Techniques (DST) : date de mutation effective le vendredi 17 janvier 2020
18- Fibre optique : planning prévisionnel de démarrage des études
19- Bilan de la rentrée CAEM 2019-2020 : inscriptions et provenance géographique des élèves.
20- Compte-rendu de la Commission « Voirie/ Bâtiment/ Matériel/ Assainissement » du mardi 12 novembre 2019
21- Compte-rendu du de la Commission Enfance Jeunesse Affaires scolaires du mardi 3 décembre 2019

QUESTIONS ORALES DU GROUPE NIVILLAC NOUVEAU CAP :

- Nous avons constaté que les containers de tri sélectif enterrés situés derrière la médiathèque ont dû entraîner des travaux complémentaires du fait d’une installation initiale non conforme. Quelle en est la raison et d’où viennent ces malfaçons ?

- Nous avons appris par la presse qu’une cérémonie en hommage au soldat Marot avait été organisée avec le concours de la municipalité. Pourquoi les conseillers municipaux n’en ont-ils pas été prévenus et n’ont-ils pas été invités ?

- Vous sembliez au courant depuis quelque temps de la cessation des activités municipales de Claire-Lise Perronneau , adjointe à la culture et à la communication. Dans ces conditions, pourquoi la commission communication n’a-t-elle pas été réunie en urgence afin de préparer le nouveau numéro du Nivillac Mag au lieu d’en faire porter tout le poids sur un agent communal ?


Forum
Répondre à cet article

Évènements à venir

Pas d'évènements à venir


Site réalisé sous SPIP
avec le squelette ESCAL-V3
Version : 3.87.89
Version Escal-V4 disponible pour SPIP3.2
En 2018, nous avons toujours besoin de vos dons. Adhérez à l’association "Nivillac Cap Avenir" et vous serez les premiers informés.