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LA RÉALITÉ DES DÉBATS
Article mis en ligne le 22 septembre 2018

par Groupe NNC
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Malheureusement, la presse relate rarement la réalité des débats qui animent les séances du conseil municipal. C’est encore le cas pour la séance du 10 septembre dernier qui a vu la proposition du maire de voter le projet d’aménagement de la place de l’Église, fortement malmenée.
Pour une fois, la contestation du projet n’est pas venue en premier lieu de nos rangs, mais d’un adjoint qui a clairement exprimé son désaccord, notamment au niveau de la dépense envisagée mais aussi de certains aménagements qui ne lui semblent pas judicieux (démolition d’un mur en pierres très ancien). Il a également fait remarquer que lors de la présentation sur place des propositions du bureau d’études à la commission, il avait bien été décidé de se revoir pour les affiner – et vraisemblablement de les réduire – avant de les présenter au conseil, ce qui n’a pas été le cas.
Notre groupe a manifesté son opposition avec des arguments déjà exposés ici, dont le principal est l’incohérence consistant à investir près de 600 000 euros dans un projet dont on ne saisit pas l’urgence, alors que groupe scolaire élémentaire n’est pas près de voir le jour, faute de visibilité financière.
L’ordre du jour prévoyait le vote du projet en phase APD (études d’avant-projet définitif et non détaillé comme indiqué par erreur dans la note de synthèse) et celui d’une demande de subvention auprès du Département.
Face à la contestation et craignant peut-être de ne pas obtenir une majorité, le maire a préféré s’en tenir au vote de la demande de subvention. Celle-ci n’engage cependant en rien le projet, bien que nous ne nous fassions pas trop d’illusions sur la réelle capacité d’une partie importante de la liste majoritaire à contester le maire au moment du vote (Rappelons que celle-ci avait manifesté son opposition au projet lors d’une réunion des conseillers municipaux consacrée à cet aménagement).
Une fois encore, la Directrice générale des services, sous prétexte de faire respecter la légalité, est largement sortie du rôle qui devrait être le sien en contestant avec une véhémence à la limite de l’acceptable notre droit à remettre en question le vote même du projet. Elle a en effet avancé qu’à partir du moment où une somme est inscrite au budget prévisionnel et votée par la majorité, l’investissement est acté, quoiqu’il arrive. Ce point de vue ahurissant et pour le moins antidémocratique laisserait entendre que le conseil ne pourrait remettre en question le moindre investissement sous prétexte que son budget prévisionnel a été inscrit, même si, par exemple, son contenu ne lui convient pas (ce qui est le cas ici pour plusieurs élus, y compris de la majorité). Inutile de dire que nous avons fortement contesté cette vision très particulière, malgré les emportements verbaux de l’intéressée.
Chaque année, une partie des investissements inscrits au budget prévisionnel n’est pas réalisée, essentiellement, de notre point de vue, par la nécessité de réduire l’endettement de la commune. Il faut noter par ailleurs que lors du vote du budget, nous n’avons que très rarement connaissance des contenus détaillés des projets d’investissement inscrits. Tout ceci indique bien que l’inscription d’une somme n’est qu’une décision prospective et en aucun cas définitive, permettant le respect de la légalité en cas de vote du projet dans l’année budgétaire.
Cette fois-ci, le maire a préféré couper court à l’intervention pour le moins déplacée de son agent, en proposant donc, de ne voter que la demande de subvention.
Le sujet et le débat devraient revenir à l’ordre du jour d’un prochain conseil, selon toute vraisemblance.


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