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Nivillac Cap Avenir
Cap sur 2020

Site associatif de soutien des élus de la liste "Nivillac Nouveau Cap". Espace qui permet de rendre compte de leurs expériences dans la vie de la commune et de promouvoir de nouvelles idées.

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Article mis en ligne le 4 septembre 2018

par Groupe NNC
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LE LUNDI 10 SEPTEMBRE À 20 H.

Principaux points à l’ordre du jour :

FINANCES

  • Fiscalité : délibérations éventuelles à prendre pour 2019.
  • Taxe d’aménagement : taux et exonérations éventuelles à prévoir pour 2019.

AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DE L’ÉGLISE

  • Avant-projet détaillé (APD), plan de financement prévisionnel et demande de subvention.

RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES (RPQS)

  • Service public d’assainissement collectif
  • Servie public d’assainissement non collectif (SPANC)
  • Service public d’eau potable

ASSAINISSEMENT COLLECTIF

  • Dispositions à prendre concernant les détenteurs de puits.

DIVERS

  • Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur concernant le projet BIO-CENTRE sur le site de la carrière Charier à La Clarté en Herbignac.

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