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Conseil communautaire, remplacement de Patrick Buessler-Muela
Article mis en ligne le 11 mai 2017

par Groupe NNC
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Suite à la démission de Patrick Buessler-Muela du conseil municipal, sa radiation du conseil communautaire est prononcée de fait, les deux mandats étant liés.
Conformément au code électoral, le remplaçant est le candidat suivant de la même liste et du même sexe des postulants au conseil communautaire déposée lors de la campagne des municipales.
Pierre Prat a été installé comme nouveau conseiller communautaire lors de la séance du conseil d’Arc Sud Bretagne qui s’est déroulée à Muzillac le 9 mai 2017.
Sa nomination au sein des différentes commissions d’ASB sera à l’ordre du jour de la prochaine séance du conseil municipal et devra être approuvée par ce dernier.
Pour toute question en rapport avec les compétences d’Arc Sud Bretagne, vous pouvez le contacter par la boîte mail du groupe Nivillac Nouveau Cap.


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