Nivillac Cap Avenir

Cap sur 2020

Site associatif de soutien des élus de la liste "Nivillac Nouveau Cap". Espace qui permet de rendre compte de leurs expériences dans la vie de la commune et de promouvoir de nouvelles idées.

Se connecter

Accueil

Actualités

Conseil communautaire, remplacement de Patrick Buessler-Muela

Article mis en ligne le 11 mai 2017

par Groupe NNC

Suite à la démission de Patrick Buessler-Muela du conseil municipal, sa radiation du conseil communautaire est prononcée de fait, les deux mandats étant liés.
Conformément au code électoral, le remplaçant est le candidat suivant de la même liste et du même sexe des postulants au conseil communautaire déposée lors de la campagne des municipales.
Pierre Prat a été installé comme nouveau conseiller communautaire lors de la séance du conseil d’Arc Sud Bretagne qui s’est déroulée à Muzillac le 9 mai 2017.
Sa nomination au sein des différentes commissions d’ASB sera à l’ordre du jour de la prochaine séance du conseil municipal et devra être approuvée par ce dernier.
Pour toute question en rapport avec les compétences d’Arc Sud Bretagne, vous pouvez le contacter par la boîte mail du groupe Nivillac Nouveau Cap.

Haut de page

Répondre à cet article

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le 23 octobre 2017, à 20H.

PRINCIPAUX POINTS À L’ORDRE DU JOUR :

• FINANCES :

SUPÉRETTE
- - Budget, décision modificative
- - Dysfonctionnement des installations froid : référé provision

Taux de la taxe d’aménagement pour 2018

• PERSONNEL COMMUNAL, prime de fin d’année 2017

• OPÉRATIONS FONCIÈRES, TRAVAUX

Point sur la vente de l’ancienne mairie
EMPLACEMENT DU FUTUR GROUPE SCOLAIRE PUBLIC
Aménagement de la Place sud de l’église et du bourg, demande(s) de subventions.

• CONVENTIONS ET RAPPORTS ANNUELS

Changement de lanternes vétustes sur support béton, convention de financement et de réalisation des travaux
Renouvellement de la convention avec la CC Arc Sud Bretagne pour le fauchage/débroussaillage des voies communales
Rapport 2016 de la CC ASB sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’élimination des déchets
Rapport d’activité 2016 du Syndicat Morbihan Energie (SDEM)

• DIVERS

Actualisation du règlement intérieur du conseil municipal pour changement du nombre de membres dans les commissions.
Dysfonctionnements récurrents de téléphonie (fixe et mobile) et accès Internet sur certains secteurs géographiques de la Commune