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Nivillac Cap Avenir
Cap sur 2020

Site associatif de soutien des élus de la liste "Nivillac Nouveau Cap". Espace qui permet de rendre compte de leurs expériences dans la vie de la commune et de promouvoir de nouvelles idées.

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Article mis en ligne le 5 avril 2017

par Groupe NNC
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LUNDI 10 AVRIL 2017 À 20H

Principaux points à l’ordre du jour :

  • Tirage au sort des jurés d’assise pour 2018
  • Démission de Patrick BUESLLER-MUELA

FINANCES :

  • Affectation du résultat de fonctionnement
  • Taux d’imposition 2017
  • Budgets primitifs 2017
  • Renouvellement ligne de trésorerie de 500 000 €
  • Demande de subvention pour aménagement d’un chemin piétonnier
  • Indemnités du maire et des adjoints

URBANISME :

  • Droit de préemption urbain suite à l’approbation du PLU
  • Dispositions à prendre concernant la majoration forfaitaire des terrains constructibles suite à l’approbation du PLU

DIVERS :

  • Renouvellement convention clinique vétérinaire
  • Constitution d’un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
  • Changement de lampes d’éclairage public sur supports béton

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