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O.D.J Conseil Communautaire du 07 Mars 2017
Article mis en ligne le 2 mars 2017
dernière modification le 17 octobre 2017

par Patrick MUELA
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Bonjour,

Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne qui aura lieu le mardi 07 Mars 2017, à 18h30, à l’Office de Tourisme de Damgan.

L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :

o Approbation des comptes de gestion 2016 du budget principal et des budgets annexes,
o Comptes Administratifs 2016 - Désignation du Président de séance,
o Budget principal - Adoption du Compte Administratif 2016 et proposition d’affectation du résultat,
o Budget annexe Locations Immobilières - Adoption du Compte Administratif 2016
....
o Débat d’Orientation Budgétaire 2017,
o Création d’un groupement d’achat pour désigner un cabinet chargé d’assister et de conseiller les membres pour la passation de marchés publics d’assurances,
o Modification de la composition d’une commission communautaire suite à une démission,
...
o Parc d’Activités Bel Air à Marzan - Cession de foncier bâti au profit de la SCI Bretagne Sud représentée par M. Stéphane BOISSIERE pour l’exploitation de la SARL Transports BOISSIERE,
o Modification du règlement intérieur des Transports Scolaires,
o Adoption du plan de formation 2017,
o Agence postale intercommunale,
o Questions diverses.

Vous en souhaitant bonne réception.

Bien cordialement.

Patrick BUESSLER-MUELA

ODJ :


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