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O.D.J Conseil Communautaire du 31 Janvier 2017

Article mis en ligne le 27 janvier 2017

dernière modification le 2 mars 2017

Bonjour,

Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne qui aura lieu le mardi 31 Janvier 2017, à 18h30, au village vacances à Arzal.

L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :

o Conseil de Développement : Approbation du principe d’adhésion au Conseil de Développement du Pays de Vannes,
....
o Cession de foncier au profit de M. Pascal HAMON,
o Cession de foncier au profit de M. Eric-Alain BONNIN pour REPAR ZOD,
...
o Convention de mise à disposition du bâtiment de l’Office de Tourisme de Damgan, moyennant le remboursement des emprunts supportés,
o Approbation de la modification des statuts pour le SYSEM,
Actions mises en œuvre suite au rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC),
o Questions diverses.

Vous en souhaitant bonne réception.

Bien cordialement.

Patrick BUESSLER-MUELA

ODJ :

Annexes :

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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le 23 octobre 2017, à 20H.

PRINCIPAUX POINTS À L’ORDRE DU JOUR :

• FINANCES :

SUPÉRETTE
- - Budget, décision modificative
- - Dysfonctionnement des installations froid : référé provision

Taux de la taxe d’aménagement pour 2018

• PERSONNEL COMMUNAL, prime de fin d’année 2017

• OPÉRATIONS FONCIÈRES, TRAVAUX

Point sur la vente de l’ancienne mairie
EMPLACEMENT DU FUTUR GROUPE SCOLAIRE PUBLIC
Aménagement de la Place sud de l’église et du bourg, demande(s) de subventions.

• CONVENTIONS ET RAPPORTS ANNUELS

Changement de lanternes vétustes sur support béton, convention de financement et de réalisation des travaux
Renouvellement de la convention avec la CC Arc Sud Bretagne pour le fauchage/débroussaillage des voies communales
Rapport 2016 de la CC ASB sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’élimination des déchets
Rapport d’activité 2016 du Syndicat Morbihan Energie (SDEM)

• DIVERS

Actualisation du règlement intérieur du conseil municipal pour changement du nombre de membres dans les commissions.
Dysfonctionnements récurrents de téléphonie (fixe et mobile) et accès Internet sur certains secteurs géographiques de la Commune