Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne qui aura lieu le mardi 31 Janvier 2017, à 18h30, au village vacances à Arzal.
L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :
o Conseil de Développement : Approbation du principe d’adhésion au Conseil de Développement du Pays de Vannes,
....
o Cession de foncier au profit de M. Pascal HAMON,
o Cession de foncier au profit de M. Eric-Alain BONNIN pour REPAR ZOD,
...
o Convention de mise à disposition du bâtiment de l’Office de Tourisme de Damgan, moyennant le remboursement des emprunts supportés,
o Approbation de la modification des statuts pour le SYSEM,
Actions mises en œuvre suite au rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC),
o Questions diverses.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement.
Patrick BUESSLER-MUELA
ODJ :
Annexes :
Le 23 octobre 2017, à 20H.
PRINCIPAUX POINTS À L’ORDRE DU JOUR :
• FINANCES :
• PERSONNEL COMMUNAL, prime de fin d’année 2017
• OPÉRATIONS FONCIÈRES, TRAVAUX
• CONVENTIONS ET RAPPORTS ANNUELS
• DIVERS