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O.D.J Conseil Communautaire du 31 Janvier 2017
Article mis en ligne le 27 janvier 2017
dernière modification le 2 mars 2017

par Patrick MUELA
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Bonjour,

Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne qui aura lieu le mardi 31 Janvier 2017, à 18h30, au village vacances à Arzal.

L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :

o Conseil de Développement : Approbation du principe d’adhésion au Conseil de Développement du Pays de Vannes,
....
o Cession de foncier au profit de M. Pascal HAMON,
o Cession de foncier au profit de M. Eric-Alain BONNIN pour REPAR ZOD,
...
o Convention de mise à disposition du bâtiment de l’Office de Tourisme de Damgan, moyennant le remboursement des emprunts supportés,
o Approbation de la modification des statuts pour le SYSEM,
Actions mises en œuvre suite au rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC),
o Questions diverses.

Vous en souhaitant bonne réception.

Bien cordialement.

Patrick BUESSLER-MUELA

ODJ :

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Annexes :

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