Bandeau
Nivillac Cap Avenir
Cap sur 2020

Site associatif de soutien des élus de la liste "Nivillac Nouveau Cap". Espace qui permet de rendre compte de leurs expériences dans la vie de la commune et de promouvoir de nouvelles idées.

O.D.J Conseil Communautaire du 13 Décembre 2016
Article mis en ligne le 12 décembre 2016

par Patrick MUELA
logo imprimer
Enregistrer au format PDF

Bonjour,

Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne qui aura lieu le mardi 13 décembre 2016 à 18h30, à la Salle Polyvalente de Saint-Dolay.

L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :

o Présentation du Conseil de Développement du Pays de Vannes par M. ZELLER,
o lnstauration du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de I’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R1FSEEP),
o Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire,
...
o Raccordement à la fibre optique pour le Domaine de Rochevilaine (Billiers),
o SPANC :

  • Fixation des tarifs 2017 des redevances et prestations du service,
  • Convention de suivi in-situ pour le compte d’lRSTEA,

o Fixation des tarifs de Redevance Spéciale d’Enlèvement des ordures Ménagères pour les professionnels 2017,
...
o Fauchage-débroussaillage,
o Vente de bois de chauffage communautaire,
o Agence Postale Intercommunale,
o Budget Principal (400) — Décision modificative n’3, Versement des subventions d’équilibre aux budgets annexes,
...

Vous en souhaitant bonne réception.

Bien cordialement.

Patrick BUESSLER-MUELA


Forum
Répondre à cet article


Site réalisé sous SPIP
avec le squelette ESCAL-V3
Version : 3.87.89
Version Escal-V4 disponible pour SPIP3.2
En 2018, nous avons toujours besoin de vos dons. Adhérez à l’association "Nivillac Cap Avenir" et vous serez les premiers informés.