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O.D.J Conseil Communautaire du 20 Septembre 2016
Article mis en ligne le 20 septembre 2016
dernière modification le 19 septembre 2016

par Patrick MUELA
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Bonjour,

Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Communautaire
de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne qui aura lieu le mardi 20 septembre 2016 à 18h30 à Marzan.

L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :

Modification de la composition de commissions communautaires suite à des démissions,
Parc d’Activités La Corne du Cerf à Arzal :

Cession de foncier au profit de M. Pascal HAMON,
Cession de foncier au profit de REPAR ZOD,

Parc d’Activités de l’Estuaire à Arzal :

Cession de foncier au profit de la SAS ADCBI,
Cession de foncier au profit de la SCI SP1 WESTFALEN,
Cession de foncier au profit de la SARL H2,
....

Vous en souhaitant bonne réception.

Bien cordialement.

Patrick BUESSLER-MUELA


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