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O.D.J Conseil Communautaire du 20 Septembre 2016

Article mis en ligne le 20 septembre 2016

dernière modification le 19 septembre 2016

par Patrick MUELA

Bonjour,

Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Communautaire
de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne qui aura lieu le mardi 20 septembre 2016 à 18h30 à Marzan.

L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :

Modification de la composition de commissions communautaires suite à des démissions,
Parc d’Activités La Corne du Cerf à Arzal :

Cession de foncier au profit de M. Pascal HAMON,
Cession de foncier au profit de REPAR ZOD,

Parc d’Activités de l’Estuaire à Arzal :

Cession de foncier au profit de la SAS ADCBI,
Cession de foncier au profit de la SCI SP1 WESTFALEN,
Cession de foncier au profit de la SARL H2,
....

Vous en souhaitant bonne réception.

Bien cordialement.

Patrick BUESSLER-MUELA

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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le 23 octobre 2017, à 20H.

PRINCIPAUX POINTS À L’ORDRE DU JOUR :

• FINANCES :

SUPÉRETTE
- - Budget, décision modificative
- - Dysfonctionnement des installations froid : référé provision

Taux de la taxe d’aménagement pour 2018

• PERSONNEL COMMUNAL, prime de fin d’année 2017

• OPÉRATIONS FONCIÈRES, TRAVAUX

Point sur la vente de l’ancienne mairie
EMPLACEMENT DU FUTUR GROUPE SCOLAIRE PUBLIC
Aménagement de la Place sud de l’église et du bourg, demande(s) de subventions.

• CONVENTIONS ET RAPPORTS ANNUELS

Changement de lanternes vétustes sur support béton, convention de financement et de réalisation des travaux
Renouvellement de la convention avec la CC Arc Sud Bretagne pour le fauchage/débroussaillage des voies communales
Rapport 2016 de la CC ASB sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’élimination des déchets
Rapport d’activité 2016 du Syndicat Morbihan Energie (SDEM)

• DIVERS

Actualisation du règlement intérieur du conseil municipal pour changement du nombre de membres dans les commissions.
Dysfonctionnements récurrents de téléphonie (fixe et mobile) et accès Internet sur certains secteurs géographiques de la Commune