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Communautaire

O.D.J Conseil Communautaire du 05 Juillet 2016

Article mis en ligne le 29 juin 2016

par Patrick MUELA

Bonjour,

Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Communautaire
de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne qui aura lieu le mardi 5 iuillet 2016, à 9h30, au Centre de Postcure et de Réadaptation de Billiers.
L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :
o Définition du nombre de logements à créer par commune dans le cadre du SCol
o Convention cadre avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne,
o Modification du tableau des emplois,
o Décisions Modificatives n"° 1,
o Admisslons en non-valeurs,
....

Vous en souhaitant bonne réception.

Bien cordialement.

Patrick BUESSLER-MUELA

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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le 23 octobre 2017, à 20H.

PRINCIPAUX POINTS À L’ORDRE DU JOUR :

• FINANCES :

SUPÉRETTE
- - Budget, décision modificative
- - Dysfonctionnement des installations froid : référé provision

Taux de la taxe d’aménagement pour 2018

• PERSONNEL COMMUNAL, prime de fin d’année 2017

• OPÉRATIONS FONCIÈRES, TRAVAUX

Point sur la vente de l’ancienne mairie
EMPLACEMENT DU FUTUR GROUPE SCOLAIRE PUBLIC
Aménagement de la Place sud de l’église et du bourg, demande(s) de subventions.

• CONVENTIONS ET RAPPORTS ANNUELS

Changement de lanternes vétustes sur support béton, convention de financement et de réalisation des travaux
Renouvellement de la convention avec la CC Arc Sud Bretagne pour le fauchage/débroussaillage des voies communales
Rapport 2016 de la CC ASB sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’élimination des déchets
Rapport d’activité 2016 du Syndicat Morbihan Energie (SDEM)

• DIVERS

Actualisation du règlement intérieur du conseil municipal pour changement du nombre de membres dans les commissions.
Dysfonctionnements récurrents de téléphonie (fixe et mobile) et accès Internet sur certains secteurs géographiques de la Commune