Bandeau
Nivillac Cap Avenir
Cap sur 2020

Site associatif de soutien des élus de la liste "Nivillac Nouveau Cap". Espace qui permet de rendre compte de leurs expériences dans la vie de la commune et de promouvoir de nouvelles idées.

O.D.J Conseil Communautaire du 05 Juillet 2016
Article mis en ligne le 29 juin 2016

par Patrick MUELA
logo imprimer
Enregistrer au format PDF

Bonjour,

Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Communautaire
de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne qui aura lieu le mardi 5 iuillet 2016, à 9h30, au Centre de Postcure et de Réadaptation de Billiers.
L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :
o Définition du nombre de logements à créer par commune dans le cadre du SCol
o Convention cadre avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne,
o Modification du tableau des emplois,
o Décisions Modificatives n"° 1,
o Admisslons en non-valeurs,
....

Vous en souhaitant bonne réception.

Bien cordialement.

Patrick BUESSLER-MUELA


Forum
Répondre à cet article


Site réalisé sous SPIP
avec le squelette ESCAL-V3
Version : 3.87.89
Version Escal-V4 disponible pour SPIP3.2
En 2018, nous avons toujours besoin de vos dons. Adhérez à l’association "Nivillac Cap Avenir" et vous serez les premiers informés.