Bandeau
Nivillac Cap Avenir
Cap sur 2020

Site associatif de soutien des élus de la liste "Nivillac Nouveau Cap". Espace qui permet de rendre compte de leurs expériences dans la vie de la commune et de promouvoir de nouvelles idées.

Conseil Communautaire Arc-Sud-Bretagne 2016
Article mis en ligne le 2 mars 2016
dernière modification le 3 mars 2016

par Patrick MUELA
logo imprimer
Enregistrer au format PDF

Les séances du Conseil Communautaire sont publiques, ce qui signifie que tout citoyen peut assister aux débats. En revanche, seuls les conseillers communautaires sont autorisés à s’exprimer et à voter.
Le Président, disposant du « pouvoir de police de l’Assemblée », peut exclure un spectateur qui ne respecterait pas ces règles, ou peut interrompre la séance.


Forum
Répondre à cet article

Évènements à venir

Pas d'évènements à venir


Site réalisé sous SPIP
avec le squelette ESCAL-V3
Version : 3.87.78
Version Escal-V4 disponible pour SPIP3.2
En 2018, nous avons toujours besoin de vos dons. Adhérez à l’association "Nivillac Cap Avenir" et vous serez les premiers informés.