Le 23 septembre à 20 h.

Principaux points à l’ordre du jour : Rapports annuels Eau du Morbihan Proposition de cession à titre gratuit à la commune de la voie du lotissement du Rodhoir.

FINANCES Budget principal ; durée d’amortissement pour le déploiement des réseaux de la fibre optique. Budget (...)

Veuillez trouver ci-joint la convocation à l’assemblée générale du lundi 15 juillet prochain au cyber-espace de Nivilllac (juste après l’ancienne bibliothèque). Les personnes n’étant pas à jour de leur cotisation 2018 ne peuvent voter mais peuvent participer aux débats. Règlement de la cotisation 2019 (...)

Le 2 juillet 2019, à AMBON, Salle du Lenn.

Ci-joint, les points à l’ordre du jour.

Vous trouverez ci-joint le mot de Nivillac Nouveau Cap à paraître dans le prochain numéro du Nivillac Mag.

PDF

LE LUNDI 20 MAI 2019 À 20 H.

Principaux points à l’ordre du jour :

• FINANCES Montant de la dotation globale de fonctionnement 2019 Vote des subventions communales 2019 Participation aux frais des écoles privées et à l’enseignement musical pour 2019 Subventions scolaires 2019 Réalisation d’un (...)

Réunion du conseil communautaire, le mardi 14 mai à 18h30.

à la mairie de Noyal-Muzillac.

Ordre du jour ci-joint.

Lundi 8 avril à 20 H

Principaux points à l’ordre du jour :

Préambule : Présentation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) par Mathieu Guengant. Tirage au sort des jurés d’assises pour 2020

FINANCES Affectation du résultat : budget principal et budget assainissement collectif Fiscalité 2019 : vote (...)

Réunion du conseil communautaire à Marzan, salle des Ajoncs, le mardi 2 avril à 19 H.

Points à l’ordre du jour ci-joint. Attention ! La réunion qui précède le conseil à 18h15 est réservée aux élus.

LE LUNDI 11 MARS 2019 À 20 H.

Principaux points à l’ordre du jour :

• FINANCES Approbation des comptes de gestion 2018 (budgets principal et annexes) Approbation des comptes administratifs 2018 (budgets principal et annexes) Débat d’orientation budgétaire

• URBANISME Modification simplifiée n°1 (...)

Le conseil communautaire d’Arc Sud Bretagne se réunira le mardi 5 mars à 18h30 à la mairie de Muzillac.

Vous trouverez ci-joint les points à l’ordre du jour.

Les personnes qui désirent avoir le détail d’un point à l’ordre du jour peuvent nous contacter via notre adresse (...)

Lors de sa séance du 5 courant, le conseil communautaire devait approuver le plan de mobilité rurale (PMR) présenté à la suite d’une étude menée en interne par les deux communautés Arc Sud Bretagne et Questembert communauté.

Si les propositions issues du diagnostic s’avèrent intéressantes au niveau des (...)